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Réunion du conseil municipal

7 juillet à 18 h 30 min

ORDRE DU JOUR

  1. ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS SOUMIS À DES SUJETIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS (COVID -19).
  1. CONVENTION ASSISTANCE JURIDIQUE.
  1. AVENANT N° 1 – CONVENTION PASSEPORTS ÉTE 2020.
  1. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DE TRANSFERT DES CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE (CLETC).
  1. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS.
  1. SIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU SICTIAM.
  1. DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA COMMUNE AUPRÈS DU CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT DU GARD (CAUE).
  1. DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DES NAPPES VISTRENQUE ET COSTIÈRES – RETRAIT DÉLIBÉRATION.
  1. DÉLÉGUÉS À L’EPTB DU VISTRE – RETRAIT DÉLIBÉRATION.
  1. DÉCISION MOIFICATIVE N° 2020/01.

Détails

Date :
7 juillet
Heure :
18 h 30 min

Lieu

Mairie