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Réunion du Conseil Municipal

26 mai

ORDRE DU JOUR

  1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL. 
  1. CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CRÈCHE POMME D’API – APPROBATION DU PRINCIPE DU RECOURS À LA CONCESSION.
  1. ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE DES JURÉS D’ASSISES – SESSION 2022.
  1. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ARÈNES MUNICIPALES.
  1. POSE DE DEUX PIÈZOMÈTRES DANS LE CADRE DES ÉTUDES PRÉALABLES À LA CRÉATION DE LA ZAC BELLECOSTE D’AMÉNAGEMENT SECTEUR « BELLECOSTE » – AUTORISATION DU MAIRE À DÉPOSER UN DOSSIER RÈGLEMENTAIRE AU TITRE DES ARTICLES L. 214-1 À L. 214-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT.
  1. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX SÉJOURS D’ÉTÉ DU CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT – ÉTÉ 2021.

Le Maire,

Olivier FABREGOUL           

 

         

Détails

Date :
26 mai

Lieu

Salle F. bedos
459 Rue de la Souleiado
CAISSARGUES, 30132 France
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