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Convocation du conseil municipal

29 novembre à 18 h 30 min au 19 h 30 min

  1. RAPPORT ANNUEL SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE NÎMES-MÉTROPOLE POUR L’EXERCICE 2021.
  2.  RAPPORT ANNUEL 2021 SPL AGATE.
  3.  CYCLE DE TRAVAIL PERSONNNEL COMMUNAL. 
  4. MODIFICATION RÉGLEMENT INTÉRIEUR PERSONNEL COMMUNAL. 
  5. CONVENTION FONCTIONNEMENT PÔLE MÉDECINE DU TRAVAIL COMMUN À NÎMES-MÉTROPOLE ET LA COMMUNE – AVENANT N° 2. 
  6. CESSION PARCELLE BE N° 517. 
  7. RÉGULARISATION SITUATION FONCIÈRE PARCELLE BD 201 – PLACE MARIE-ROSE PONS. 
  8. DÉFINITION DES MODALITÉS DE REVERSEMENT D’UNE FRACTION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE. 
  9. SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AMICALE DES DONNEURS DE SANG. 
  10. SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE UNION LOCALE DES ANCIENS COMBATTANTS. 
  11. PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023.
  12.  DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2022/01. 

Le Maire,

Olivier FABREGOUL        

Détails

Date :
29 novembre
Heure :
18 h 30 min au 19 h 30 min

Lieu

Mairie