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Réunion du Conseil Municipal mercredi 03 Février à 18 H 30 au Foyer Fernand Bedos

3 février

ORDRE DU JOUR

 

  1. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

2.AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION FOURRIÈRE AUTOMOBILE AVEC LA SOCIÉTÉ BRASINVERT. 

  1. RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL AVEC LA POSTE. 
  1. CONVENTION ASSISTANCE JURIDIQUE. 
  1. ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE – SPL AGATE – PROGRAMMATION STRATÉGIQUE DES ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES. 
  1. GESTION ENTRETIEN OUVRAGES EXISTANTS RELATIFS À LA COMPÉTENCE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) – AVENANT N° 1 À LA CONVENTION NÎMES-MÉTROPOLE/COMMUNE DE CAISSARGUES. 
  1. CESSION AU PROFIT DE SNCF RÉSEAU – PARCELLES AL 74 ET AM 73. 
  1. APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 DU PLU. 
  1. DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) 2021. 
  1. TARIFS DIVERS ET ALLOCATIONS SCOLAIRES.

Le Maire,

Olivier FABREGOUL           

Détails

Date :
3 février

Lieu

Salle F. bedos
459 Rue de la Souleiado
CAISSARGUES, 30132 France
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