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Conseil Municipal

29 janvier à 18 h 30 min

ORDRE DU JOUR

  1. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

 2.MODIFICATION RÉGIME INDEMNITAIRE.

 3.MODIFICATION RÉGLEMENT INTÉRIEUR PERSONNEL COMMUNAL. 

  1. APPROBATION CONVENTION DE PARTENARIAT À INTERVENIR ENTRE NÎMES-MÉTROPOLE ET LA COMMUNE POUR L’ORGANISATION, LA PROGRAMMATION ET LA MISE EN ŒUVRE DES TRADITIONS RÉGIONALES – ANNÉE 2020. 
  1. APPROBATION DU PLAN DE DOMANIALITÉ. 
  1. CONVENTION D’OCCUPATION DOMANIALE DE RÉPÉTEURS SUR LES SUPPORTS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DIVERS OUVRAGES. 
  1. DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) 2020. 
  1. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2020 – AMÉNAGEMENT SÉCURITAIRE CHEMIN DE BELLECOSTE. 
  1. DEMANDE SUBVENTION DETR – ANNÉE 2020. 
  1. STADE JEAN-PHILIPPE LAMOUR – POSE CLÔTURES TERRAIN D’HONNEUR ET MINI-TERRAIN D’ENTRAINEMENT ET MISE AUX NORMES FILETS PARE-BALLONS – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE. 
  1. RESTAURATION HORLOGE PLACE MARIE-ROSE PONS – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE. 
  1. AMÉNAGEMENT RUE SAINT-JEAN – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE. 
  1. CONVENTION AVEC LE COMITÉ DU GARD DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER – DÉFINITION ESPACES SANS TABAC.                     

 

 

         

 

 

                                

 

 

 

 

Détails

Date :
29 janvier
Heure :
18 h 30 min